Droit p nal sp cial

Titre : Droit p nal sp cial
Auteur : Thierry Garé
Éditeur :
ISBN-13 : 2350209601
Libération : 2013

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Pour plus de clarté, l'auteur de ce manuel de Droit pénal spécial a découpé la matière en blocs homogènes : 30 incriminations traitées selon le même plan structure de l'incrimination (conditions, éléments constitutifs) ; régime de l'incrimination, (tentative, complicité, poursuite, prescription, peines, etc.) ; 6 autres fiches sur la qualification, l'immunité familiale, l'autonomie du droit pénal, le foetus, le suicide et la mort. Grâce à l'ordre alphabétique et au plan standardisé, on circule aisément dans le cours. La matière est rendue accessible, on perçoit l'essentiel.

Droit p nal sp cial 1 Les infractions contre les biens les personnes la famille les m urs et la paix publique

Titre : Droit p nal sp cial 1 Les infractions contre les biens les personnes la famille les m urs et la paix publique
Auteur : Robert Vouin
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:313544542
Libération : 1968

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Robert Vouin A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit p nal sp cial 1 Les infractions contre les biens les personnes la famille les m urs et la paix publique Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Droit p nal sp cial

Titre : Droit p nal sp cial
Auteur : Robert Vouin
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105044790512
Libération : 1971

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M thodologie de la recherche documentaire juridique

Titre : M thodologie de la recherche documentaire juridique
Auteur : Guillaume Adreani
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782350209739
Libération : 2014-02-07

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Ce guide méthodologique a été conçu pour fournir : • une cartographie des gisements d'information disponibles pour toutes les sources du droit : législation, jurisprudence et doctrine, • une description plus détaillée des données et outils essentiels, accompagnée de trucs et astuces pour une utilisation efficace, • une méthode de travail adaptable à tous les types de recherche et des conseils plus pointus pour des recherches spécialisées. Afin de faciliter une lecture adaptée aux compétences du jeune juriste, des résumés permettent de mémoriser les points essentiels et de vérifier s'il est utile ou non de lire le texte intégral. Des focus approfondissent certains aspects plus complexes. Privilégiant la pratique et une approche la plus concrète possible, l'ouvrage devrait être utile à l'étudiant en licence ou master, au professionnel du droit ou de l'information • se former à la recherche documentaire juridique, • vérifier ou actualiser ses connaissances dans le domaine, • former des étudiants à ce type de recherche.

Droit p nal Proc dure p nale

Titre : Droit p nal Proc dure p nale
Auteur : Catherine Ginestet
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247166619
Libération : 2016-09-07

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Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante sans sacrifier les libertés individuelles. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens A jour : - Actualité jurisprudentielle française et européenne. - Textes majeurs de 2015 et début 2016 : L. 2015-177 du 16 févr. 2015 relative à la modernisation du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures, L. 2015-912 du 24 juill. 2015 relative au renseignement... - Projets en cours : Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale...

Droit du logiciel

Titre : Droit du logiciel
Auteur : Pierre de Oliveira
Éditeur : FYP editions
ISBN-13 : 9782916571720
Libération :

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Aujourd’hui, la théorie du droit du logiciel est conditionnée par une vision monolithique et immatérielle du logiciel. Cette « religion » de l’immatériel est en totale inadéquation avec la pratique et ne permet pas l’émergence d’une véritable approche objective et scientifique de la qualification juridique du logiciel. Cette erreur de qualification juridique de la chose logicielle engendre des effets pervers néfastes à l’économie du logiciel. Cet ouvrage met en évidence que le statut juridique actuel du logiciel n’est pas satisfaisant au regard des nombreuses difficultés juridiques rencontrées dans la pratique. Pierre de Oliveira propose une nouvelle approche qui présente de nombreux avantages : la théorie matérialiste. Il en décrit les principales conséquences juridiques, plus respectueuses de la réalité physique et technique de l’objet logiciel, en proposant une nouvelle lecture du droit relatif au logiciel. Il propose une meilleure lisibilité et qualification des contrats relatifs au logiciel qui améliore considérablement la sécurité juridique des acteurs. Cela autorise un accès amélioré aux techniques de financement tels que le crédit ou le crédit-bail et une valorisation patrimoniale plus sûre au sein des entreprises. Utile pour les juristes comme pour tous les acteurs du logiciel (concepteurs, responsables d’entreprises, utilisateurs, etc.), cet ouvrage apporte un éclairage essentiel sur : le système économico-juridique du logiciel, les droits des biens et des contrats de logiciel, le contrat de vente, l’oeuvre logicielle, la propriété et l’exploitation de l’exemplaire logiciel, le code de la propriété intellectuelle, etc. Il permet de pallier de nombreuses imperfections en matière de logiciel et présente une solution qui ne nécessite aucun changement législatif. Sa force réside dans le fait que l’auteur ancre son raisonnement dans le réel, alliant innovation, réalisme et ambition.

La traite des tres humains

Titre : La traite des tres humains
Auteur : Charles-Éric Clesse
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804466848
Libération : 2013-12-20

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Cet ouvrage est divisé en quatre parties. - La première, descriptive, détaille les normes nationales et internationales qui sont analysées dans les trois autres grandes parties. Il décrit également les nombreux acteurs qui interviennent en matière de trafic et de traite des êtres humains et de marchands de sommeil. - La seconde étudie les incriminations reprises aux articles 77bis de la loi du 30 avril 1999 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers, et 433quinquies et decies du Code pénal. Cette analyse approfondie est précédée d’une dimension philosophique incontournable en la matière : la dignité de la personne humaine. Cette notion, au coeur même des incriminations, permet de mener une réflexion fondamentale sur l’éventuelle nécessité d’incriminer des actes tels que l’esclavagisme ou le travail forcé. Après ce préambule fondamental pour la compréhension de la ratio legis, l’auteur aborde alors les sept incriminations majeures : le trafic, les cinq formes de traite des êtres humains et la pratique des « marchands de sommeil ». - La troisième partie est centrée sur les victimes. Leur prise en charge est fondamentale dans un État démocratique. Mais des questions importantes se posent comme celles de la prise en charge inconditionnelle des victimes, ce que la Belgique ne souhaite pas, ou de l’aide qui peut leur être apportée par la Justice, par le biais de la commission d'aide aux victimes, ente autre. - la quatrième et dernière partie approfondit certaines questions procédurales.

La condition juridique du corps humain avant la naissance et apr s la mort

Titre : La condition juridique du corps humain avant la naissance et apr s la mort
Auteur : Xavier Labbée
Éditeur : Presses Univ. Septentrion
ISBN-13 : 9782757404096
Libération : 2012

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Les formidables progrès de la science ont contraint le juriste à définir le corps humain avant la naissance et après la mort. Et parce que le juriste demeure, aujourd'hui encore, prisonnier de l'immuable et incontournable distinction entre les personnes et les choses, l'auteur se voit amené, dans une analyse dont l'honnêteté scientifique et la rigueur juridique ne peuvent être prises en défaut, à dresser un constat qui peut paraître inquiétant. En l'état actuel du droit objectif, le corps humain avant la naissance et après la mort se voit remisé au rang des choses, car il n'est pas affecté au service d'un sujet de droit. Et le juriste est mis en face de ses responsabilités. Ne rien faire, c'est accepter le constat proposé. Mais quel devenir pour l'humanité ! Proposer d'un autre côté une solution personnificatrice du corps humain avant la naissance et après la mort, peut paraître tentant. Mais l'auteur met en garde le lecteur de ne pas se laisser abuser par les artifices du langage. Le mot "personne" en droit répond à une définition précise. qu'on ne peut remettre en cause. Une législation qui qualifierait le corps de personne pour pouvoir mieux le traiter en objet, serait sans doute pire que le mal.

Marketing

Titre : Marketing
Auteur : Ulrike Mayrhofer
Éditeur : Editions Bréal
ISBN-13 : 2749506131
Libération : 2006-08-05

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Cet ouvrage fournit une synthèse des principaux concepts et techniques utilisés dans le domaine du marketing. Il présente de manière détaillée les composantes de l'analyse de marché, de la stratégie marketing et du marketing-mix. Cette deuxième édition est structurée en 54 fiches et intègre les évolutions récentes du marketing. Les outils examinés sont illustrés à l'aide de nombreux exemples pratiques. L'ouvrage s'adresse principalement aux étudiants des écoles de commerce et des universités (licence, master, BTS, DUT) ainsi qu'aux personnes en formation continue, qui souhaitent maîtriser les aspects fondamentaux du marketing.

Droit p nal sp cial Les crimes et d lits contre la propri t

Titre : Droit p nal sp cial Les crimes et d lits contre la propri t
Auteur : Mamadou Dramé
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105122155125
Libération : 2004

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Mamadou Dramé A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit p nal sp cial Les crimes et d lits contre la propri t Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.