Droit p nal financier

Titre : Droit p nal financier
Auteur : Yves Brulard
Éditeur : Anthemis
ISBN-13 : 9782874551321
Libération : 2008

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Yves Brulard A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit p nal financier Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Les associations de faits

Titre : Les associations de faits
Auteur : Collectif,
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782511014110
Libération : 2014-09-03

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Pour la première fois, un collectif consacré aux associations de fait. Retrouvez dans cet ouvrage les chapitres suivants : - « Les associations de fait : quel poids économique ? » par Michel Marée et Sybille Mertens. - « L'association de fait : notion, régime juridique et conséquences de l'absence de personnalité morale » par Michel Coipel. - « Des raisons de fonctionner en association de fait » par Pierre Georis. - « Le fonctionnement d'une association de fait » par Michel Davagle. - « La comptabilité des associations de fait » par Fernand Maillard. - « La responsabilité des membres d'une association de fait envers les tiers » par Michel Davagle. - « La responsabilité des dirigeants d'une association de fait envers les membres de l'association de fait » par Michel Davagle. - « Quelles assurances conseiller aux associations de fait ? » par André Verbeek. - « La représentation en justice de l'association de fait » par Philippe T Kint. - « Le volontariat dans les associations de fait » par Michel Davagle. - « L'association de fait et l'ONSS » par Marie-Paule Dellisse. - « Les associations de fait et la T.V.A » par Vincent Sepulchre. - « Les associations de fait et les impôts sur les revenus » par Michel De Wolf. - « Associations de fait et pratiques du marché » par Frédéric de Patoul. - « Une association sans personnalité juridique doit-elle être enregistrée à la Banque-Carrefour des entreprises ? » par Frédéric de Patoul. - « Les associations de fait et le droit d'auteur » par Sébastien Witmeur. Un dossier essentiel pour comprendre les mécanismes du droit entourant les associations de faits en Belgique.

Les pratiques loyales

Titre : Les pratiques loyales
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 :
Libération :

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R pertoire de droit civil

Titre : R pertoire de droit civil
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105060801664
Libération : 1979*

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Recueil Le Dalloz

Titre : Recueil Le Dalloz
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105063866292
Libération : 2006

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DCG 2 Droit des soci t s 2015

Titre : DCG 2 Droit des soci t s 2015
Auteur : Dominique Lafleur
Éditeur : Dunod
ISBN-13 : 9782100719310
Libération : 2014-10-08

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Se préparer et réussir avec les Annales actualisées 2015 spécialement conçues pour le succès à l'examen : + Le cas « Pas à Pas » : il décortique un sujet type pour apprendre à décrypter un énoncé, éviter les pièges, comprendre ce qui est attendu du candidat et rédiger la meilleure copie possible. + Les sujets actualisés des sessions 2009, 2010, 2011, 2012, 2013 et 2014, commentés et corrigés, pour se tester et se mettre en situation d’examen. + Les corrigés détaillés enrichis de critères d’évaluation : durée, notation, niveau de difficulté. + Les fiches méthodo, comment se préparer, comment aborder l’examen et tout connaître de l’épreuve. + 3 sujets supplémentaires disponibles sur le site dunod.com. = Un ouvrage de préparation à l’épreuve essentiel pour assurer la réussite au DCG.

Trait de droit commercial

Titre : Trait de droit commercial
Auteur : Michel de Juglart
Éditeur :
ISBN-13 : 2707602205
Libération : 1980

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R pertoire des soci t s

Titre : R pertoire des soci t s
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105061712258
Libération : 1970*

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Transnational Associations

Titre : Transnational Associations
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105122363414
Libération : 2005

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Includes monthly supplements to: International congress calendar.

L essentiel ASBL AISBL et fondations

Titre : L essentiel ASBL AISBL et fondations
Auteur :
Éditeur : Edipro
ISBN-13 : 9782874960918
Libération : 2009

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